Déposée le 1 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE INDUSTRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE),
la marque française « A.C.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE INDUSTRY domicilié(e) 22 BD Pierre Sola, 06300 Nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 099 374 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE INDUSTRY - France.
La marque A.C.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE INDUSTRY S.A.R.L. - 22 BD Pierre Sola, 06300 Nice - France - SIREN 414099374
THE INDUSTRY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton. Produits de l'imprimerie. Papeterie matière plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents portefeuilles - sac à main - cartables et serviettes d'écoliers - sacs à dos - sacs à provisions - sacs d'alpinistes - sacs de campeurs - sacs de plage - sacs de voyages - lanières de cuir - sangles en cuir - boîtes en cuir ou en carton cuir. Vêtements - chaussures chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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